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2016-2017

26 juin 2017 - Avis sur la politique d'utilisation des technologies de l'information et des médias sociaux

29 mai 2017 - Avis sur le projet de politique sur la qualité de l'air intérieur

8 septembre 2016 - Avis sur l'implantation d'une salle de téléenseignement pour le programme «Lancement d'entreprise»

2015-2016

2014-2015

1er juin 2015 - Projets particuliers et la répartition des fonctions et responsabilités du personnel enseignant

11 mars 2015 - Liste des disciplines au secteur des jeunes, liste des spécialités et sous-spécialités en formation professionnelle et la liste des spécialités en formation générale des adultes pour l'année scolaire 2015-2016

24 février 2015- Règles de passage du primaire au secondaire et du 1er au 2e cycle du secondaire pour 2015-2016

19 janvier 2015 - Projet de concomitance en soutien informatique

16 janvier 2015 - Formation de groupes à plus d'une année d'études pour les écoles secondaires

19 décembre 2014 - Identification des élèves TC et DA

19 décembre 2014 - Répartition des services éducatifs entre les écoles

16 décembre 2014 - Critères d'inscription aux écoles pour l'année scolaire 2015-2016

15 décembre 2014 - Répartition des services éducatifs entre les centres (FP et FGA) pour 2015-2016

15 décembre 2014 - Passage de la suite Office de Microsoft à la suite Libre Office

11 décembre 2014 - Utilisation de la section privée du site internet de la CSDP

5 décembre 2014 - Modification de la politique et de la procédure relatives à l'approbation et au remboursement de frais de déplacement et de séjour et un complément en date du 8 décembre 2014

17 novembre 2014 - Avis du SERM - Procédure relative à l'appréciation du rendement chez les personnel suppléant

18 août 2014 - Exigence particulière pour la discipline 19-04 Menuiserie

2013-2014

26 mars 2014 - Modification au calendrier scolaire 2013-2014 à la FGJ

12 mars 2014 - Règles de passage (juin 2014)

28 janvier 2014 - Trois procédures en SST: cadenassage; inspection des ateliers, laboratoires et gymnases; manipulation des matières dangereuses (SIMDUT)

9 janvier 2014 - Liste des spécialités en FP et FGA pour 2014-2015

8 janvier 2014 - Liste des disciplines en FGJ pour 2014-2015

6 janvier 2014 - Répartition des services éducatifs entre les centres pour 2014-2015

20 décembre 2013 - Répartition des services éducatifs entre les écoles pour 2014-2015

2 décembre 2013 - Avis du SERM - Critères d'inscription des élèves dans les écoles pour l'année scolaire 2014-2015

26 novembre 2013 - Avis du SERM concernant l'Annexe I de la Politique de dotation des ressources humaines

4 novembre 2013 - Avis du SERM au regard de la modification des cycles d'enseignement ou du transfert de la clientèle aux écoles du Sommet de Padoue et Aux-Quatre-Vents de St-Octave-de-Métis (document de consultation)

2012-2013

27 juin 2013 - Modifications de la directive sur l'Établissement des disponibilités, des préférences d'écoles et de champs ou disciplines

7 juin 2013 - Changements projetés relativement à l'offre de cours d'été pour juillet 2013

30 mai 2013 - Changement de pratique en matière de gestion de l'invalidité

28 mai 2013 - Organisation des services d'enseignement à l'école des Cheminots (du Sommet et Aux-Quatre-Vents) pour l'année scolaire 2013-2014

14 mai 2013 - Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves HDAA

8 mai 2013 - Politique «Reconnaissance et hommage au personnel»

2 avril 2013 - Procédure relative à l'appréciation du rendement

27 mars 2013 - Politique sur le développement durable en matière d'environnement

14 mars 2013 - Modification au calendrier scolaire 2012-2013 à la FGJ

13 février 2013 - Règles de passage - juin 2013

10 décembre 2012 - Répartition des services éducatifs dans les écoles et les centres 2013-2014

10 décembre 2012 - Critères d'inscription dans les écoles 2013-2014

Octobre 2012 - Politique de dotation des ressources humaines

Octobre 2012 - Politique relative à la probité et à la vérification des antécédents judiciaires

24 août 2012 - Directive concernant les demandes de congés sans traitement à temps plein pour une période inférieure à 10 jours consécutifs et utilisation des banques de congés maladie (avec ou sans banque)

24 août 2012 - Directive concernant l'établissement des disponibilités, des préférences d'écoles et de champs ou disciplines

24 août 2012 - Politique relative à la probité et à la vérification des antécédents judiciaires

2011-2012

24 mai 2012 - Politique de dotation des ressources humaines

10 avril 2012 - Prestations d'invalidité payées en vertu d'une loi provinciale ou d'une loi fédérale à l'exception de l'assurance-emploi

24 février 2012 - Règles de passage - juin 2012

23 février 2012 - Liste des disciplines, secteur des jeunes, pour l'année scolaire 2012-2013

12 janvier 2011 - Politique linguistique relative au français

25 novembre 2011 - Critères d'inscription des élèves dans les écoles pour l'année scolaire 2012-2013

25 novembre 2011 - Répartition des services éducatifs dans les écoles pour l'année scolaire 2012-2013

24 novembre 2011 - Répartition des services éducatifs entre les centres pour l'année scolaire 2012-2013

2010-2011

14 juin 2011 - Politique relative à la probité et à la vérification des antécédents judiciaires

20 mai 2011 - Directive administrative concernant l'octroi de congés sans traitement temps plein pour une période de 2 à 10 jours ouvrables consécutifs pour motifs autres qu'humanitaires ou de force majeure pour le personnel enseignant

24 février 2011 - Liste des disciplines, secteur des jeunes, année scolaire 2011-2012

24 février 2011 - Politique sur l'utilisation des technologies de l'information et de la communication

14 février 2011 - Règles de passage à la formation générale des jeunes, année scolaire 2011-2012

5 janvier 2011 - Programme d'accès à l'égalité en emploi pour les personnes handicapées

5 janvier 2011 - Politique pour un mode de vie physiquement actif

6 décembre 2010 - Critères d'inscription des élèves dans les écoles pour l'année scolaire 2011-2012

6 décembre 2010 - Répartition des services éducatifs entre les centres pour l'année scolaire 2011-2012

6 décembre 2010 - Répartition des services éducatifs dans les écoles pour l'année scolaire 2011-2012

8 octobre 2010 - Consultation pur une modification au calendrier scolaire 2010-2011 au secteur des jeunes

30 septembre 2010 - Politique sur le harcèlement en milieu de travail

2009-2010

14 juin 2010 - Politique relative au vol et à la fraude

19 mars 2010 - Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents

10 mars 2010 - Listes des spécialités à la FGA et à la FP pour 2010-2011

8 mars 2010 - Règles de passage à la formation générale des jeunes, année scolaire 2010-2011

26 février 2010 - Liste des disciplines, secteurs des jeunes pour l'année scolaire 2010-2011

11 décembre 2009 - Répratition des services éducatifs dans les écoles pour l'année scolaire 2010-2011

9 décembre 2009 - Critères d'inscription des élèves dans les écoles pour l'année scolaire 2010-2011

2008-2009

6 avril 2009 - Règles de passage à la formation générale des jeunes pour 2009-2010

6 janvier 2009 - Critères d'inscription des élèves dans les écoles

6 janvier 2009 - Répartition des services éducatifs entre les écoles

7 janvier 2009 - Répartition des services éducatifs entre les centres

2 décembre 2008 - Politique relative à la consommation d'alcool et de drogue

2 décembre 2008 - Planification stratégique 2009-2013

31 octobre 2008 - Politique de dotation des ressources humaines

24 octobre 2008 - Avenir du Pavillon Euclide-Fournier (St-Charles-Garnier), consultation en vertu de la politique de maintien ou de fermeture d'un établissement d'enseignement ou de modification de certains services éducatifs qui y sont dispensés