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2017-2018

xx juin 2018 - Avis sur la Procédure visant à faciliter la divulgation d'actes répréhensibles à l'égard de la CSMM

8 mai 2018 - Avis sur le Plan d'engagement vers la réussite (PEVR)

27 avril 2018 - Avis sur la Politique relative aux drogues, aux médicaments et à l'alcool

19 avril 2018 - Avis portant sur le projet de directive administrative - Demandes de congés sans traitement / congés partiels sans traitement 2018-2019

26 février 2018 - Avis sur une modification au calendrier scolaire 2017-2018, au secteur des jeunes

24 janvier 2018 - Avis sur la politique sur la civilité

2016-2017

7 septembre 2016 - Avis sur le cadre de référence en orthopédagogie

27 octobre 2016 - Modification à la Politique de prévention et de gestion du harcèlement psychologique et de violence en milieu de travail

2015-2016

26 janvier 2016 - Implantation d'un portail pédagogique et de la suite bureautique Microsoft Office 2013

19 janvier 2016 - Politique régissant les absences du personnel lors de la suspension des cours ou des activités, de la fermeture des établissements lors d'intempéries ou autres situations

14 janvier 2016 - Modification de l'article 13 de la Politique d'utilisation des ressources informatiques et accès au réseau internet

18 septembre 2015 - Modifications aux calendriers scolaires FGJ, FP et FGA 2015-2016 advenant l'utilisation de journées de grève

2014-2015

2 juin 2015 - Modification à la Politique des règles de passage du premier au second cycle du secondaire

14 avril 2015 - Organisation scolaire du préscolaire et de la fréquentation des élèves de 4 ans

26 janvier 2015 - Consultation sur d'éventuelles modifications du calendrier scolaire 2014-2015 en lien avec des intempéries

20 janvier 2015 - Consultation sur la modification du calendrier scolaire 2014-2015 (CFP Matane)

16 décembre 2014 - Modification de la politique de remboursement des frais de séjours et de déplacements

 2013-2014

 28 avril 2014 - Politique relative à la dotation en ressources humaines

20 mars 2014 - Modification au calendrier scolaire 2013-2014 à la formation professionnelle

17 mars 2014 - Modification au calendrier scolaire 2013-2014 à la formation générale des jeunes

16 août 2013 - Politique d'utilisation des ressources informatiques et accès au réseau internet

2012-2013

20 juin 2013 - Politique culturelle

8 avril 2013 - Modification au calendrier 2012-2013 à la FGJ

27 mars 2013 - Modification au calendrier scolaire 2012-2013 à la FGA

14 janvier 2013 - Politique de remboursement des frais de déplacement (2e consultation)

7 janvier 2013 - Cadre de référence en toxicomanie

9 octobre 2012 - Politique relative au remboursement des frais de séjour et de déplacement

2011-2012

 4 avril 2012 - Compilation des résultats des élèves en français

13 mars 2012 - Politique relative aux considérations sociales envers les employées et employés

30 janvier 2012 - Politique de divulgation d'actes répréhensibles

30 janvier 2012 - Politique d'encadrement quant à l'utilisation des biens de la CS à des fins personnelles

16 janvier 2012 - Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves HDAA

2010-2011

6 juin 2011 - Politique du transport scolaire en régie

30 mai 2011 - Politique linguistique

21 avril 2011 - Politique sur la santé et la sécurité du travail

13 décembre 2010 - Grille horaire 2011-2012 dans les écoles secondaires

28 septembre 2010 - Nombre d'enseignants dans la composition du conseil d'établissement de l'école polyvalente de Matane/Marie-Guyart

14 septembre 2010 - Programme d'égalité en emploi pour les personnes handicapées

5 juillet 2010 - Entrée progressive au préscolaire pour l'année scolaire 2010-2011

23 juin 2010 - Modification de la grille horaire pour l'année scolaire 2010-2011 pour les groupes d'élèves inscrits à la formation préparatoire au travail (FPT) et à la formation menant à l'exercice d'un métier semi-spécialisé (FMS) à PASO

2009-2010

19 avril 2010 - Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents

25 février 2010 - Changements proposés à la politique relative à la dotation en ressources humaines

18 février 2010 - Adoption de la grille matières 2010-2011 à l'école polyvalente de Matane

12 février 2010 - Projet de politique administrative encadrant l'octroi des congés sans traitement

16 décembre 2009 - Modification à la grill horaire 2010-2011 à la CSMM

30 novembre 2009 - Révocation de l'acte d'établissement de l'école Marie-Guyart (avis du personnel enseignant présenté par le SERM) et projet CSMM de révocation d'acte d'établissement de l'école Marie-Guyart du 30-09-2009